Règlement Intérieur AGIR

Règlement intérieur pour les apprenants en formation

 

 

AGIR développe des activités de formation professionnelle. Le présent règlement intérieur s’applique à tous les participants (apprenants) suivant une formation organisée par AGIR.

 

Article 1 :

 

Conformément à la législation en vigueur (Art. L6352-3 à 5 et R.6352-1 à 8 du code du travail), le présent Règlement a pour objet de définir les règles générales d’hygiène et de sécurité et les règles disciplinaires.

 

Article 2 : Personnes concernées

 

Le Règlement s’applique à tous les apprenants inscrits à une session dispensée dans les locaux d’AGIR et ce, pour toute la durée de la formation suivie. Chaque apprenant est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement lorsqu’il suit une formation et accepte que des mesures soient prises à son égard en cas d’inobservation de ce dernier.

Article 3 : Règles générales

 

Chaque apprenant doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières de sécurité et d’hygiène en vigueur sur le lieu de formation.

 

Article 4 : Interdiction de fumer

 

Il est strictement interdit de fumer et de « vapoter » au sein des locaux.

 

Article 5 : Boissons alcoolisées

 

Il est interdit aux apprenants de pénétrer ou de séjourner dans l’établissement en état d’ivresse ainsi que d’y introduire des boissons alcoolisées.

 

Article 6 : Accident

 

Tout accident ou incident survenu à l’occasion ou en cours de formation doit être immédiatement déclaré par l’apprenant accidenté ou les personnes témoins de l’accident au responsable de la formation ou à son représentant.

 

Article 7 : Consignes d’incendie

 

Les consignes d’incendie et notamment un plan de localisation des extincteurs et des issues de secours sont affichés dans les locaux de formation de manière à être connus de tous les apprenants. Les apprenants sont tenus d’exécuter sans délai l’ordre d’évacuation donné par l’animateur du stage ou par un salarié de l’établissement.